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| Machines stationnaires | ||
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Chauffage par combustible sec Chauffage électrique 230V |
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| Ateliers et fabriques | ||
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Fabrique D 141 Atelier D 161 |
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| Turbines à vapeur | ||
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Turbine à vapeur T 90
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| Kits à monter | ||
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Machines stationnaires Tracteurs à vapeur Rouleaux compresseur à vap. Locomotive 'Lucas' |
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| Machines à vapeur mobiles | ||
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Voitures à vapeur Rouleaux compresseur à vap. Tracteurs à vapeur Citernes |
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| Machines à vapeur pour bateaux | ||
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1-cylindres machines à vapeur 2-cylindres machines à vapeur Bateau à vapeur African Queen |
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| Modèles | ||
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Modèles en metal Modèles en bois |
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| Accessoires | ||
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Esbit, huile et spirales
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§ 1 Généralités Pour tous les offres, livraisons et d’autres prestations sont valables exclusivement les conditions mentionnées ci-dessous. Les accords oraux qui divergent de nos conditions auront besoin de notre consentement par écrit. Nous nous réservons la modification de nos conditions à chaque instant sans annoncement préalable. Tous les offres, livraisons et d’autres prestations seront réalisées selon les conditions valables le jour de la passation de commande. § 2 Offres / Passation Tout offre ne comporte aucune obligation de notre part. Nous nous réservons de petites divergences et de changements techniques. Tous les offres survenues à un moment donné et d’autres prestations perdent leur validité le jour où elles sont renouvellé. § 3 Prix / Frais d’expédition Nos prix sont valables départ usine, y inclus la TVA valable en République Fédérale d’Allemagne (en ce moment 19%), en sus les frais d’expédition à un montant de 12,49 € s’il s’agit de livraisons qui sont payées à l’avance ou par facture destination France. Les frais d’expédition à l’étranger dépendent du taux journalier, dont notre entreprise peut vous renseigner. Vous trouvez ces informations également dans nos conditions d’expédition. Les frais d’express ou toute autre prestation sont calculés à part ce qui dépend des dépenses. Sur la facture, ces montants seront présentés séparément. Pour le client, il n’y a pas de commande minima. § 4 Conditions de paiement Nous expédions la marchandise exclusivement par paiement à l’avance. Quand le client est soit une institution scolaire, soit une institution publique, la livraison contre facture est possible, si l’institution donne la preuve et la confirmation de passation par écrit. § 5 Délais de livraison Nos indications concernant les délais de livraison ne comportent aucune obligation, puisqu’il s’agit d’une estimation approximative. La marchandise départ usine est expédiée en moins d’une semaine. Si jamais une marchandise n’est pas disponible enstock ou départ usine, nous prenons soin d’une livraison dans les délais les plus courts. Au cas où une non-observation du délai de livraison est due à des forces extérieures, p.e. une incendie, une avarie de machine ou d’autres incidents dont nous ne maintenons pas la responsabilité, ce même délai de livraison sera prolongé par la suite pour la durée de cet incident. Dans le cas d’une non-observation du délai de livraison par d’autres raisons ne pas mentionnées ci-dessus, le client a le droit de résilier le contrat. Cette résiliation doit être présentée sous forme écrite. Si la non-observation du délai de livraison est due au fabricant de la marchandise ou au fournisseur, chacune des deux parties a le droit de se dégager du contrat, la date de livraison fixée ayant dépassé plus que 3 mois. Les droits au dédommagement, quand ils concernent un retard de livraison, l’impossibilité ou la non-réalisation, sont exclus du contrat, même ceux qu’il se sont formés jusqu’à la réalisation du contrat. § 6 Expédition et transfert de risques Quand une livraison ‚départ usine’est stipulée, c’est l’acheteur qui prend le risque au moment où la marchandise est expédiée. Si jamais un colis ne peut pas être recu de la part du destinataire (à cause d’un congé p.e.), le client reprend en charge les frais d’une nouvelle expédition si jamais ils se produisent. Les livraisons des pièces de rechange se passent exclusivement par paiement à l’avance. § 7 Garantie Quand la marchandise arrive à sa destination, son état doit être examiné immédiatement. Au cas où elle contient des défauts visibles ou des défauts cachés, ceux-ci doivent être annoncé dans les 48 heures après la réception de la marchandise. Autrement la garantie qui existe pour ces défauts va disparaître. Dans le cas d’une réclamation, le client doit faire preuve de la date d’achat par montrer la facture. La garantie ne s’étend pas à l’usure normale. La garantie disparaît si le client change la marchandise ou la traite d’une manière non appropriée. Le droit de remise et le droit de révocation sont valables exclusivement pour les personnes privées et ils s’étendent en général sur tous nos marchandises, à condition que le délai de 15 jours soit respectés et que la marchandise est inutilisée et ne pas cassée, se trouvant également dans son emballage d’origine. Divergent du §346 alinéa 2, phrase 1 n°3 du BGB (Bundesgesetzbuch), le consommateur est obligé de compenser chaque détérioration de la marchandise quand elle est due à une utilisation appropriée de la marchandise. Si le client nous renvoie la marchandise après avoir révoqué, il est obligé par la loi de compenser la marchandise, au cas où le client la renvoie en partie ou en entier, s’il ne l’envoie pas du tout ou dans un état détérioré. Cela n’est pas le cas, quand la marchandise n’a été examiné que de manière que l’on aurait pu faire dans un magasin. Chaque usage de la marchandise qui va au-delà nous autorise aux droits à indemnisation qui peuvent atteindre, le cas échéant, la somme du prix d’achat. § 8 L’enregistrement des données et des informations Les données et les informations nécessaires à la conclusion de l’affaire seront traitées et enregistrées de manière confidentielle. Elles ne sont pas retransmis à des tiers. § 9 Réserve de propriété La marchandise nous appartient jusqu’à ce qu’elle est payée entièrement. § 10 Lieu de jurisdiction – lieu d’exécution Le lieu de jurisdiction et le lieu d’exécution, pour les deux parties, est notre siège. La jurisdiction allemande est admise exclusivement. § 11 Dispositions finales Au cas où une disposition de cet accord perd sa valeur, les dispositions qui restent ne sont pas touchées par ce fait. Au lieu de cette disposition non valable, une autre disposition est mise en valeur, celle-ci étant conforme à l’objet de l’accord. Cette disposition de ‘remplacement’ aurait fait partie de l’accord mutuel dans le but d’acquérir le même résultat économique, s’ils auraient eu connaissance de la non-efficacité des dispositions. La même chose est valable vice versa pour l’état incomplet des dispositions. Malgré le contrôle méticuleuse des contenus du site web nous déclinons toute responsabilité pour les contenus des liens externes. Si le contenu donne lieu à des objections, nous vous prions de nous le communiquer par ADRESSE EMAIL pour que nous pouvons le remédier le plus vite possible. machinesavapeur.com - Sarrebruck, 25.11.2006 Jens Hausen |
